Base documentaire

Les chiffres clés   Fiches techniques   Les comptes de l'association   La fiscalité de l'association   Le juridique de l'association   Les ressources des associations

Les chiffres clés Chiffres clés au 01/07/08 Chiffres clés au 010708.pdf - 92 Ko Fiches techniques La comptabilité de l'Association comptabilite_asso.pdf - 135 Ko La Reconnaissance d'Utilité Publique Reconnaissance.pdf - 195 Ko Les Fondations reconnues d'utilité publique Fondations_Reconnues.doc - 92 Ko Les ressources de l'Association Ressources_association.doc - 91 Ko Le juridique de l'Association Juridique.pdf - 216 Ko Le régime spécial des associations d'Alsace-Moselle Régime_spécial_Alsace_Moselle.pdf - 206 Ko L'imposition de l'Association imposition_asso.pdf - 139 Ko Rémunérations dans l'Association remunerations.pdf - 182 Ko Les comptes de l'association Modèles de document Plan comptable des associations et fondations Plan comptable.pdf - 479 Ko Modèle de bilan et comptes de résultat Comptes annuels.pdf - 123 Ko Référenciel Réglement comptable 99.01 instituant le plan comptable des associations et fondations REGLEMENT plan comptable.pdf - 169 Ko La fiscalité de l'association Instruction fiscale 4C504 du 13 juillet 2004 portant sur les modalités d'application du mécénat d'entreprise Instruc 4c504 13-07-04 mécénat.pdf - 673 Ko Instruction fiscale 4 H 404 sur la situation fiscale des syndicats Instruc 4h404 29-07-04 exo IS syndicat.pdf - 55 Ko Article 13 de la sixième directive européenne définissant les exonérations en matière de TVA des activités d'intérêt général 6eme directive art 13.pdf - 94 Ko Instruction 4 H 3-00 du 7 novembre 2000 - Champ d'application de l'impôt sociétés aux associations 4H300 7 novembre 2000 franchise d'impôt.pdf - 177 Ko Instruction 5 B 11-01 du 6 mars 2001 - Réduction d'impôt au titre des dons des particuliers instruction-6mars01[1].pdf - 86 Ko Instruction 4 H 5-98 du 15 septembre 1998 - Impôt sociétés et organismes sans but lucratif 070-Instruction du 15 septembre 1998.pdf - 169 Ko Instruction 4 H 1-99 du 16 février 1999 - Sectorisation des activités lucratives 071-Instruction du 16 février 1999.pdf - 159 Ko Questionnaire fiscal questionnaire fiscal.pdf - 27 Ko Liste des correspondants associations Correspondants asso.pdf - 131 Ko Le juridique de l'association Modèle de statuts d'association Statuts types.pdf - 105 Ko Tableau de suivi des conventions au sein de l'association suivi conventions.pdf - 44 Ko Modèle de courrier d'information du commissaire aux comptes de la conclusion d'une nouvelle convention modele courrier convention.pdf - 70 Ko Décret du 16 août 1901 decret-16-08-1901.pdf - 79 Ko Loi du 1er juillet 1901 loi-01-07-1901.pdf - 78 Ko Les ressources des associations Modèle 2008 de reçu fiscal (imprimé Cerfa) Modèle reçu fiscal 2008.pdf - 839 Ko Texte du projet de loi sur le mécénat adopté en première lecture le 1er avril 2003 projet loi mécénat.pdf - 177 Ko Dossier unique de subvention 12156v01.pdf - 94 Ko