Fiches techniques
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La comptabilité de l'Association
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envoyer par mailLa Reconnaissance d'Utilité Publique
Le juridique de l'Association
Le régime spécial des associations d'Alsace-Moselle
Les Fondations reconnues d'utilité publique
Les ressources de l'Association
L'imposition de l'Association
Rémunérations dans l'Association
Les chiffres clés
Chiffres clés au 01/09/06
Chiffres Clès au 30/09/2005
Les comptes de l'association
Modèles de document
Modèle de bilan et comptes de résultat
Plan comptable des associations et fondations
Référenciel
Réglement comptable 99.01 instituant le plan comptable des associations et fondations
La fiscalité de l'association
Article 13 de la sixième directive européenne définissant les exonérations en matière de TVA des activités d'intérêt général
Instruction 4 H 1-99 du 16 février 1999 - Sectorisation des activités lucratives
Instruction 4 H 3-00 du 7 novembre 2000 - Champ d'application de l'impôt sociétés aux associations
Instruction 4 H 5-98 du 15 septembre 1998 - Impôt sociétés et organismes sans but lucratif
Instruction 5 B 11-01 du 6 mars 2001 - Réduction d'impôt au titre des dons des particuliers
Instruction fiscale 4 H 404 sur la situation fiscale des syndicats
Instruction fiscale 4C504 du 13 juillet 2004 portant sur les modalités d'application du mécénat d'entreprise
Liste des correspondants associations
Questionnaire fiscal
Les ressources des associations
Dossier unique de subvention
Reçu de don aux oeuvres
Texte du projet de loi sur le mécénat adopté en première lecture le 1er avril 2003
Le juridique de l'association
Décret du 16 août 1901
Loi du 1er juillet 1901
Modèle de courrier d'information du commissaire aux comptes de la conclusion d'une nouvelle convention
Modèle de statuts d'association
Tableau de suivi des conventions au sein de l'association
